Dossier spécial usine
de méthanisation
A LA DECOUVERTE DE CET
ETABLISSEMENT
Par
Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret
(Images d'illustration : Réunion publique du 1er février
2012)
Groupe sur Facebook
:
Usine méthanisation de Romainville
Ce groupe est ouvert à tous (voir en bas d'article)
Depuis que
nous avons commencé ce dossier spécial
sur le projet d'usine de
TMB-M* [NDLR * = Voir lexique en bas
de chaque article] à Romainville (Seine-Saint-Denis), nous
n'avons eu cesse que d'évoquer le Syctom*. Et pour cause : C'est
le propriétaire du site et décideur politique de cette future usine
de TMB-M* qui
devrait à terme remplacer l'actuel centre de tri.
Etablissement public de
coopération intercommunale (EPCI)
Le Syctom de l'Agglomération Parisienne est le sigle qui
désigne le " Syndicat inter-communal de traitement
des ordures ménagère de l'Agglomération
Parisienne " [13], organisme
juridiquement classé comme un " Etablissement public de
coopération intercommunale ", c'est à dire une
administration régie par les dispositions de la cinquième partie du
Code général des collectivités territoriales [14]. Créé par Arrêté
interpréfectoral le 16 mai 1984, il a subi plusieurs modifications
statutaires dont la plus récente remonte au 5 septembre
2011 [15].
A cette date, il compte pour membres :
- La Ville de Paris ;
- Le Syndicat Mixte des Hauts-de-Seine pour l'Elimination des
Ordures Ménagères (SYELOM* : 31 communes)
[16]
;
- le Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères de
la Seine-Saint-Denis [17] (SITOM93*
: 37 communes dont les
communes d' Est Ensemble) [10] [11] dont on s'étonnera au passage que sur le site
officiel du SITOM 93, les pages de la
rubrique " Projets et
études " renvoient sur des pages... en
construction ! [18]. [NDLR : On aurait
pu s'attendre au mieux à un dossier complêt, au moins à
un lien sur le projet que nous évoquons puisque le SITOM93 a
en charge notre territoire de Noisy-le-Sec, Pantin et Bobigny
pour ne citer que les villes limitrophes de Romainville,
et est donc particulièrement concerné. Capture
d'écran ci-dessous. Par ailleurs, le bulletin d'information n°
28 d'octobre 2011, disponible sur la page d'accueil [19] en cliquant sur le
lien éponyme, le Sitom93 n' est guère prolixe sur le
projet d'usine de Romainville, mais plus enclin à contester la
position préfectorale " (...) qui estime "faible"
l'activité du Sitom93 (...) ". La délibération votée
par le comité syndical le 6 septembre dernier, évoquée page 2,
est à lire. Ambiance] ;
- La Communauté de Communes de Saint-Maurice / Charenton-le-Pont
[20] ;
- La Communauté de Communes du Val de Bièvres qui regroupe 7 villes
du Val-de-Marne [21] ;
- Les communes d'Ivry-sur-seine, Joinville-le-Pont, Maisons-Alfort,
Saint-Mandé, Valenton, Vincennes, Vitry-sur-Seine, Le Chesnay,
Vélizy-Villacoublet ;
- & la Communauté d'Agglomération de Versailles Grand Parc,
comptant 14 communes.
68 élus siègent au
Syctom
A ce jour, le Syctom, dont le siège social sis à
Paris 1e, au 35 boulevard de Sébastopol,
regroupe 84 communes réparties sur cinq départements
représentant un bassin de population de 5,7 millions habitants
de l'agglomération parisienne.
Son président actuel est François Dagnaud (PS),
Conseiller de Paris depuis 1995 et président du Syctom depuis
2001 [22]
[23]. L'objectif d'un tel regroupement est de
fédérer les villes-membres sur une politique commune concernant
le traitement des ordures ménagères [24] et de mutualiser les
moyens afin de rationnaliser et optimiser l'action. C'est donc
à la fois une assemblée politique qui délibère sur les politiques
publiques dans son champs de compétence et une administration
chargée de mettre en oeuvre les décisions approuvée par les
élus. Cette entité est comparable à celui d'une
municipalité.
Son assemblée politique délibérante comprend 68 élus
titulaires (et autant de suppléants) désignés par les
collectivités adhérentes, dont 14 membres de la Seine-Saint-Denis :
On notera au passage que parmi ces 14 titulaires on ne
dénombre qu'un élu de Pantin et un de Romainville (Pas d'élu
titulaire à Noisy-le-Sec à ce jour) [25]. Cette assemblée
est majoritairement de gauche puisque le reflêt logique des
élections municipales.
Son administration compte 118 agents territoriaux administratifs et
techniques au Syctom et 729 employés dans ses centres exploités par
des sociétés privées.
Le site officiel [13] annonce un
budget annuel de 567 millions d'euros.
Je vous invite à le consulter : Il est assez complet en
informations, avec des menus ergonomiques , même si l'on regrette
la police de caractères un peu petite pour les personnes ayant
une mauvaise vue. Toutefois, il est accessible par système
audio.
Le centre de Romainville :
Un projet qui date de 2005 [26]
On apprend que c'est bien en 2005, lors du comité
du 29 juin de cette année-là, que " le Syctom
lance sa première unité de traitement biologique des déchets avec
méthanisation à Romainville ". C'est donc bien à
cette époque qu'a été votée à l'unanimité des membres
d'alors, l'idée de transformer l'actuel centre de tri et
de transfert en une unité de traitement biologique avec
méthanisation. Il me semble qu'à cette période, Noisy-le-Sec était
représentée par Monsieur Karim Amrani sous la mandature de
Madame Nicole Rivoire (MoDem ex UDF - 2003/2008).
Dès cette époque il est évoqué :
" La
méthanisation est un procédé qui permet le traitement biologique de
la fraction fermentescible des déchets ménagers en produisant un
compost valorisable et un gaz combustible à forte teneur en méthane
également utilisable comme carburant. En l'absence de collectes
spécifiques de déchets fermentescibles sur le territoire du Syctom,
la méthanisation impose de pré-trier les déchets reçus pour
que la fraction fermentescible, seule utilisable, en soit
extraite. L'acier, les ferrailles et le verre seront
séparés. Les autres refus du pré-tri seront
valorisés énergétiquement par
incinération. " [NDLR : L'incinération, de
même que l'enfouissement, doivent être diminués selon les Lois
dites " grenelle "]. [2] [3]
Toujours selon cette source officielle s'il en est, Le projet de
2005 prévoyait déjà l'extension de la surface du site de
Romainville par l'acquisition d'un terrain mitoyen de 1,3
hectares.
Ce document évoque la volonté de diminuer les flux entrants
et sortants et affirme : " Le rojet de
méthanisation de Romainville s'inscrit en parfaite cohérence avec
la stratégie de développement durable du Syctom pour privilégier la
valorisation et favoriser la diversification des moyens de
traitement en fonction de la nature des déchets, tout en améliorant
les conditions de travail et en diminuant les nuisances. Il
constituera l'élément phare du projet d'Ecopôle souhaité par la
municipalité de Romainville. "
De fait, ce document confirme bien que le projet est né en 2005 (et
non plus tard) avec le soutien de la ville de Romainville.
De plus il est, du moins partiellement, en cohérence avec les
Lois dites " Grenelle 1 " et "
Grenelle 2 " [2] [3]
Urbaser mis en demeure par
le Syctom ?
Selon le site de la Villa Soléa [27], projet immobilier à
Romainville porté par le promoteur Néxity [28], il est fait compte
rendu de la réunion publique du Syctom en date du 30 novembre 2011.
Le site de ces Romainvillois rapporte quelques observations qui
auraient ainsi été formulées , concernant le projet de
TMB-M* à
Romainville dont le début des travaux étaient, à cette date, fixés
à fin mars
2012 :
- Le Syctom aurait ainsi adressé à Urbaser [NDLR : Constructeur et
exploitant de la future usine] une mise en demeure "
de respecter ses
engagements environnementaux (...)
Le projet en l'état ne respecte pas les exigences
environnementales éxigée par la collectivité ".
Ainsi, toujours selon le site de ces riverains, la mise en demeure
serait de 1 mois. Le même site rapporte également, toujours
lors de cette réunion publique, que le dialogue n'a pas abouti
quant à la maîtrise des coûts. Ainsi il est écrit :
" En effet, en l'état, soit :
- Urbaser respecte ses engagements environnementaux, ce
qui entrainera une hausse considérable du budget du futur
centre.
- Urbaser maintient son projet, ce qui entrainera une
dégradation importantes des performances environnementales en tous
genres du futur centre. " [29].
Je vous invite à la lecture complète dudit document.
Contacté par téléphone la semaine dernière, Urbaser n'a pas
souhaité répondre à nos questions dans l'immédiat.
Pourquoi
un tel silence ?
Alors qu'en début de mandature (2008 / 2010) de gauche s'était
déroulée une présentation du projet en préambule à l'une des
séances du conseil municipal de Noisy-le-Sec (22 janvier 2009), de
mémoire pour y avoir assisté, aucun élu n'a pris la parole pour
mettre en exergue un quelconque dysfonctionnement
important, un éventuel aspect sanitaire inquiétant, une
quelconque inquiétude quant aux risques technologiques.
L'enquête publique de mai à juin 2010, même si elle a fait l'objet
des annonces légales, n'a soulevé aucune interrogation au sein de
notre conseil municipal, n'a fait l'objet d'aucune réunion publique
d'information au sein de notre communauté.
Ce n'est que parce que l'Association ARIVEM* [8] a mis en avant ses
légitimes inquiétudes dès l'été 2011, que les décideurs
politiques locaux sont montés au créneau.
Le premier d'entre eux est Laurent Rivoire (NC) [30], maire de
Noisy-le-Sec, qui a fait voter un voeux en date du 15 décembre
2011, posant certaines inquiétudes et sollicitant après d' Est
Ensemble une concertation depuis l'été. C'est d'ailleurs lui
qui est à l'initiative de la réunion publique organisée par le
Syctom et Est Ensemble le 1er février dernier à
Romainville.
Le Parti Socialiste, dont la maire était issue lors de la mandature
2008/2010 et qui avait à cette époque la possibilité de
s'interroger, n'a commencé à évoquer ces problématiques sur leur
blog [31] que ... le 8
février 2012, dans un billet par ailleurs fort ambigü puisqe,
tout en vantant les nombreux atouts de ce futur centre (
" normes les plus élevées " ; " la méthanisation
est une technologie innovante " ; ...
) n'en exige pas moins d'obtenir des garanties de la part du
Syctom [32].
Pourquoi demander si tardivement en 2012 des garanties si ce site
est aussi performant que cela est affirmé depuis 2005 et 2009
?
Corinne Bord (PS), Conseillère régionale d'Ile-de-France de notre
circonscription a toutefois évoqué ce questionnement du PS sur son
blog le 14 janvier 2012 [33].
De même, Europe-Ecologie / Les Verts de Noisy-le-Sec n'ont commencé
à évoquer cette usine qu'à compter du 28 octobre 2011 par
un billet titré " méthanisation à Romainville : Une
pétition de la peur " [34] dénonçant " le
contenu anxiogène " d'un tract "
(...) à la pédagogie de la
terreur ". [NDLR : L'auteur du tract étant
l'ARIVEM].
On peut légitimement se demander pourquoi cette problématique de
pédagogie n'a pas été abordée par lesdits élus lors de la mandature
2008 / 2010 alors qu'ils avaient en charge la municipalité.
On leur reconnaitra la bonne idée de distrubuer quelques
composteurs mais qui ne suffisent pas à résoudre l'important
problème des habitats de masse.
Et surtout, pour conclure, que se serait-il passé si
l'Association ARIVEM n'avait pas posé publiquement ses inquiétudes
?
Aurions-nous eu une concertation publique le 1er février ? Il est
probable que non.
Pour le moins, ce manque de communication de la part de nos
élus dans les récentes années écoulées et leurs
questionnements bien tardifs laissent perplexes.
Mais, au delà de ces considérations politiques, nous
reviendrons sur ce dossier particulièrement complexe sur le plan
technique, en espérant que l'ensemble des acteurs de ce projet
répondent à nos interrogations.
Nos vidéos déjà
disponibles sur ce sujet :
Usine méthanisation Romainville Noisy-le-Sec
(partie 1)
Usine méthanisation Romainville Noisy-le-Sec
(partie 2 : EELV)
Usine méthanisation Romainville Noisy-le-Sec
(partie 3 : ARIVEM)
Auteur : Jean-Emmanuel Nicolau-Bergeret
© 20 février 2012 - JENB Productions -
Noisy-le-Sec
Nos articles
récents
Environnement
: Est Ensemble vote à
l'unanimité un moratoire sur l'usine de
méthanisation
Conso :
Le bureau principal
de La Poste fermé pour rénovation
Humour :
Nicolas Sarkozy se
déclare candidat
Environnement : Usine de
méthanisation à Romainville : La position de l'ARIVEM - interview à
Noisy-le-Sec (vidéo)
People : Notre hommage à
Whitney Houston (vidéo)
Environnement : Usine de
méthanisation à Romainville : La position d'EELV de Noisy-le-Sec
(Vidéo)
Internet : Noisy-le-Sec conserve
son quintuple @ en 2012
Environnement : Ambiance électrique
autour de l'usine de méthanisation
(vidéo)
Environnement : Une usine dangereuse
en zone habitée de l'Est-Parisien
?
Escorte Ministérielle de Nadine Morano : Les véhicules
prioritaires et leurs
prérogatives
Références et sources pour
l'ensemble du dossier :
Les point [1] à [9] &
[12] ont été abordés dans nos articles
précédents
[1]
Ministère de
l'Ecologie, du Développement durable, des tansports et du
logement
[2]
Légifrance : Loi n°
2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en
oeuvre du Grenelle de l'environnement (version
consolidée au 01 juillet 2010)
[3]
Légifrance : Loi n°
2010-788 du 12 juillet 2012 portant engagement national pour
l'environnement (Consolidée au 10 septembre
2011)
[4]
« Traitement
Mécano-Biologique (TMB) et Tri-compostage » par FNE le 21 février
2011
[5]
« A propos de la
future usine de méthanisation de Romainville » par Christophe
cottard , Blog d'EELV de
Noisy-le-Sec
[6]
Avis de l'ADEM sur le TMB
avisTMBValidemai2010__1_
[7]
« Tri mécano-biologique »
Par Europe-Ecologie Les Verts de Haute
Loire
[8]
Site de l'ARIVEM
[9]
« Réflexions et
pistes sur le traitement mécano-biologique » Par le Cercle national
du Recyclage
[10] Est Ensemble regroupe 9 communes de l'Est
francilien : Bagnolet, Bobigny, Bondy, Les Lilas, le
Pré-Saint-Gervais, Montreuil-sous-Bois, Noisy-le-Sec, Pantin,
Romainville.
[11]
Site officiel d'Est
Ensemble
[12]
" Moratoire sur
l'usine de méthanisation " , site officiel de Est Ensemble en date
du 15 février 2012
[13]
Voir le site officiel du
Syctom
[14]
Wikipédia
[15]
Statuts du Syctom
consolidés au 5 septembre 2011
[16]
Site officiel du
SYELOM
[17]
Site officiel du SITOM
93
[18]
Voir les projets et études
sur le site officiel à la date du 19 février
2012
[19]
Page d'accueil du SITOM
93
[20]
Site officiel de
Charenton-le-Pont
[21]
Site Officiel de la
Communauté de Communes du Val de
Bièvres
[22] Site officiel du
Groupe des élus socialistes et apparentés au Conseil de
Paris
[23] Communiqué du Syctom
du 15 mai 2008
[24] Site Légifrance :
Ordures ménagères et autres
déchets
[25]
Site officiel du Syctom,
liste des membres du Comité
[26]
Info Presse - Syctom
infos - Comité du 29 juin 2005
[27]
Site Villa
Soléa
[28]
Site de
Néxity
[29]
Compte-rendu de la
réunion publique du Syctom en date du 30 novembre 2011 sur le site
de Villa Soléa
[30] Edito de laurent
Rivoire, 30 juin 2011
[31] Blog du Parti
Socialiste de Noisy-le-Sec
[32]
" Usine de
méthanisation : des garanties à obtenir " - Blog du PS de
Noisy-le-Sec, 8 février 2012
[33] " Usine de
méthanisation " - Blog de Corinne Bord (Ps), Conseillère Régionale
IDF
[34] " Méthanisation à
Romainville : Halte à la pédagogie de la terreur " - Blog EELV de
Noisy-le-Sec, 28 octobre
2011
Léxique :
- ADEME : Agence De l'Environnement et de la Maitrise de
l'Energie
- ARIVEM : Association des riverains de l'usine de méthanisation de
Romainville
- CNR : Cercle national du recyclage
- DIB : Déchets Industriels Banals (Professionnels)
- EELV : Europe-Ecologie / Les verts
- FNE : association France Nature Environnement
- OMR : Ordures Ménagères résiduelles
- SITOM93 : Syndicat intercommunal pour le traitement des ordures
ménagères (37 communes du 93), membre du Syctom
- SYCTOM : Syndicat intercommunal pour le traitement des ordures
ménagères (84 villes d'Ile-de-France)
- SYELOM : Syndicat mixte des Hauts-de-Seine, membre du
Syctom
- TH : Taxe d'Habitation
- TMB : Tri Mécano-Biologique
- TMB-H : Tri Mécano-Biologique avec méthanisation
- TOM : Taxe d'Ordures Ménagères
Groupe sur Facebook
:
Usine méthanisation de Romainville
Bonjour à tous,
Essentiellement destiné aux habitants ou personnes travaillant à
:
- Romainville ,
- Noisy-le-Sec,
- Pantin,
- et
Bobigny,
Mais accueille d'une manière générale tout individu ou tout groupe
pouvant apporter des informations utiles aux échanges.
Ici peuvent s'inscrire toutes les personnes physiques
(particuliers, élus, responsables politiques,...) et morales
(entreprises, commerces, collectivités territoriales, rédactions,
médias, blogs..) concernées par le projet d'usine de TMB avec
méthanisation à Romainville en Seine-Saint-Denis.
Ce groupe s'inscrit dans une démarche de partages d'informations
sourcées, de discussions argumentées et respectueuses entre les
membres, d'annonces d'évènements (réunions publiques, ...)
facilitant la compréhension technique et le suivi du projet,
ses enjeux environnementaux, économiques et sociaux ainsi que ses
impacts sur la santé, la sécurité publique, l'environnement et
le cadre de vie.
Bienvenue à celles et ceux qui souhaitent contribuer de façon
pertinente à ces échanges lors de la période annoncée de Débat
Public
